Régis Devoldère

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De: Régis Devoldère
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Régis DEVOLDERE
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
1° Douze représentants d'associations de personnes handicapées ou à mobilité réduite
au titre du deuxième collège
a) Sept personnes proposées par le Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Régis Devoldère
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Régis DEVOLDERE
président de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:
vice-président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="un an"
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Devoldère (Régis)
représentant l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Régis Devoldere
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Trisomie 21 France : Fédération des associations d'étude
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Régis Devoldere
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Titulaire
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Devoldère (Régis)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Groupe:
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Devoldère (Régis, Pierre, Paul)
président d'une union nationale d'aide aux personnes handicapées ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Devoldere (Régis)
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Objet:
à la section sociale
B. - Institutions sociales et médico-sociales privées
2. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Devoldere (Régis)
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
B. - Institutions sociales et médico-sociales privées
2. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Régis Devoldere
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire, dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Devoldere (Régis)
Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 200021/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.